07-03-2016 22:15 - La question du Sahara : le mémoire de la République Islamique de Mauritanie devant la Cour de justice internationale (Suite)

La question du Sahara : le mémoire de la République Islamique de Mauritanie devant la Cour de justice internationale (Suite)

Le Calame - Les recherches faites pour établir la chronologie de l’implantation espagnole au Sahara occidental et les actes juridiques passés à cet effet avec les populations locales, mettent en évidence le rôle et la capacité de deux experts du pays et de sa langue, Bonelli, jeune géographe arabisant et l’ancien consul espagnol à Mogador, José Avarez Perez.

Ils font penser à Xavier Coppolani, mais leur démarche est différente : il ne s’agit pas vraiment d’une expansion de la souveraineté, et encore moins de l’administration espagnoles, mais bien d’une organisation commerciale, souhaitée autant par les nouveaux arrivants que par les tribus territorialement concernées : R’gueibats et Ould Delim.

Les transcription et orthographe de patronymes ou de titres maures – inusitées – ont été maintenues (v. Ulad pour Oulad, ou Cheik poour Cheikh). Le clavier saisissant le document ne permet pas d’accentuer certains « n » avec la « bastardilla » espagnole, ni de mettre l’accent aigu sur certains « i » ou « a ». Le lecteur scrupuleux, s’il est hispanisant, saura rétablir de lui-même.

Bertrand Fessard de Foucault, alias Ould Kaïge

Première partie

La première question posée à la Cour par l’Assemblée générale le 13 décembre 1974, est la suivante :

« I. Le Sahara occidentale (Rio de Oro et Sakiet el Hamra) était-il au moment de la colonisation par l’Espagne, un territoire sans maître (terra nullius) ? »,

La réponse à cette question nécessite un triple développement.

1) Il convient tout d’abord d’établir les limites temporelles dans lesquelles la qualification doit être précisée. L’Assemblée générale a utilisé les mots « au moment de la décolonisation ». Cette dernière ne s’étant pas opérée en un jour sur l’ensemble du territoire appelé aujourd’hui Sahara occidental, il conviendra tout d’abord de retracer l’histoire de la colonisation du territoire par l’Espagne. C’est ce que nous tenterons de faire dans une première section.

2) Cette base des faits étant établie, il faudra ensuite se demander ce qu’il faut entendre par les mots « un territoire sans maître (terra nullius) » ? Le contenu de cette terminologie n’est pas, en effet, absolument clair. Nous nous attacherons à cet examen, dans une deuxième section.

3) Dans une troisième section, enfin, on essaiera de dégager une réponse à la question posée.

SECTION I. – HISTOIRE DE LA COLONISATION DU SAHARA OCCIDENTAL PAR L’ESPAGNE

LES CANARIES ET IFNI [i]

L’implantation coloniale espagnole en Afrique débuta par l’archipel des îles Canaries.

Dès le milieu du XIVème siècle, Espagnols et Portugais tentent de s’emparer des îles. Au XVème siècle, les rois de Castille parviendront à soumettre les îles. Les Portugais, par le Traité signé à Alcaçovas en 1479, acceptèrent de renoncer aux Canaries au bénéfice de l’Espagne, en échange de la reconnaissance par l’Espagne que la route de Guinée appartiendrait au Portugal.

En 1478, Diego Garcia de Herrera, vassal des Rois catholiques, établit sur la côte, face aux Iles Canaries, une forteresse, qu’il confia à une importante garnison, et un comptoir commercial. L’endroit fut nommé Santa Cruz de Mar Pequena. Par le traité de Cintra du 18 septembre 1509, les Portugais renoncèrent aux droits qu’ils alléguaient relativement à cette partie de la côte.

Aux alentours de 1524, la forteresse fut conquise par les tribus locales et le comptoir commercial disparut. Par l’article 8 du Traité de paix du 26 avril 1860, signé à Tetouan par le Maroc et l’Espagne, S.M. marocaine s’engagea « à concéder à perpétuité à S.M. catholique, sur la côte de l’océan, près de Santa Cruz la Petite, le territoire suffisant pour la formation d’un établissement de pêcherie, comme celui que l’Espagne y possédait autrefois ».

Ce n’est qu’en 1877 que la Commission chargée de déterminer la localisation de ce territoire se rendit sur place et choisit le territoire d’Ifni. Ce choix fut accepté après beaucoup d’atermoiements par le Sultan du Maroc, le 20 octobre 1883. Ce n’est pourtant qu’en 1934 que l’Espagne allait occuper Ifni.

L’INTERET DE L’ESPAGNE POUR LA COTE SAHARIENNE

Comme l’écrit VILAR, l’Espagne avait un double intérêt pour les côtes sahariennes occidentales : la sécurité de l’archipel canarien et une meilleure exploitation des riches bancs de poissons proches de ce littoral [ii].

Dès 1856, un certain Don Augustin Gomez de la Mata avait demandé l’autorisation au gouvernement d’y fonder une société de pêche canario-africaine, mais sans résultat. Un certain Don Antonio Beza n’eut pas plus de succès en 1875 [iii].

En 1881, la société « Pesquerias Canario-Africanas » décide d’ouvrir sur le littoral saharien quelques comptoirs qui serviraient de point d’appui pour ses navires et entreraient en relations commerciales avec les tribus de la région. En mars, elle établit un ponton à côté à côté de la presqu’île de Rio de Oro et, ainsi que le rapporte Vilar, parvint à ce qu’en septembre de la même année, une délégation composée de trois notables sarahouis accepte de se rendre aux Canaries où, au nom de la tribu des Ulad Delim, maître du secteur en question, et au nom des tribus fédérées ou tributaires des Ulad Delim, fut signé un traité dans lequel ils cédaient la péninsule de Rio de Oro à la société, en échange de certaines compensations politico-économiques [iv].

L’établissement deux années plus tôt d’une factorerie britannique plus au nord, à Cap Juby, ne fut sans pas étranger à ce qu’au surplus, des études plus attentives de la côte saharienne soient ordonnées par le gouvernement et réalisées par le capitaine de frégate Don Pedro de La Puente en 1882 et 1885 [v].

Les groupes de pression. – Le congres espagnol de géographie  coloniale et commerciale et la société des africanistes et des partisans du système de la colonisation.

En 1883 se réunit un congrès espagnol de géographie coloniale et commerciale. Plus de quatre cent personnes y participent, de milieux commerciaux, financiers et scientifiques [vi].

Ce Congrès décida de faire des explorations et de créer des établissements de civilisation (« estaciones civilizadoras ») à Rio de Oro et de demander au gouvernement d’y établir, ainsi qu’à Cap Blanc, des établissements militaires ou navals [vii].

Dans une résolution du 10 novembre, le Congrès insiste sur la conservation des bancs de pêche, la protection des pêcheurs, la nécessité d’abris sur la côte dans les baies de Rio de Oro, Cintra, et del Oeste ou del Galgo [viii]. La résolution met en relief l’imminence de l’occupation étrangère [ix] et l’intérêt qu’il y aurait à commercer avec les tribus de l’Adrar [x].

Le Congrès créa aussi la Société des Africanistes et des partisans du système de la colonisation devenue ensuite la Société de géographie commerciale [xi]. Cette société fut chargée de transmettre la Résolution du 10 novembre 1883 au Président du Conseil des Ministres qui, dans sa réponse verbale, déclara « que les particuliers commencent par créer des intérêts sur la côte du Sahara et le gouvernement pensera alors à la forme de protection à leur accorder ». N’ayant pas obtenu le résultat escompté, la Société décida d’occuper en son nom cet important territoire [xii].

L’Expédition D’Emilio bonelli hernando

La Société espagnole d’Africanistes et colonialistes engagea un jeune géographe et arabisant de talent, Emilio Bonelli, pour effectuer l’expédition projetée. Celle-ci eut lieu en novembre 1884, à bord de la goélette de guerre Ceres commandée par Don Pedro de la Puente. C’est donc comme représentant de la Société que Bonelli fit son expédition [xiii]. Il prit possession de la côte entre le Cap Bojador et le Cap Blanc en établissant des comptoirs commerciaux à Rio de Oro, Cintra et Cap Blanc [xiv].

Au Cap Blanc, Bonelli signa une convention, le 28 novembre, avec différents représentants du Shérif Sid Abd El Aziz, Uled El Mami, Cheikh de la tribu d’Ulad Sba (partie sud des Ulad Delim). Par cette convention, les représentants remettaient à Bonelli, « représentant de la Société espagnole des Africanistes qui réside à Madrid, ville de S.M. le Roi d’Espagne » . . . le territoire de Cap Blanc « afin qu’il se trouve sous la protection et le gouvernement de S.M. le Roi d’Espagne Don Alfonso XII uniquement » [xv].

Dans la conférence qu’il fit à son retour à la Société géographique de Madrid, le 7 avril 1885, Bonelli devait insister sur le fait que « dans toute cette région, il n’y aura que deux hommes qui jouissent d’autorité et de sympathie générale, Abdel Aziz Uld el Mami et Ahmed Ben Mohamed Uld el Aid dont l’amitié pourra être très utile » [xvi]. On aura remarqué que c’est au nom de l’un d’entre eux que fut signé le Traité du 28 novembre 1884.

Y a-t-il eu d’autres traités que celui du 28 novembre 1884 ? C’est ce qui semble résulter de l’exposé des motifs de l’ordre royal du 26 décembre 1884 (voyez infra), mais celui du 28 novembre 1884 fut le seul qu’Olivart pu trouver à l’époque dans les archives du ministère [xvii].

La prise du protectorat en compte par l'Espagne.

Dès le retour de l’expédition à Madrid, la Société s’employa à obtenir la prise en compte par l’Etat espagnol du protectorat établi par Bonelli. Par un ordre royal du 26 décembre 1884, une circulaire fut adressée à tous les représentants du Roi à l’étranger, les chargeant de notifier le protectorat de l’Espagne sur les territoires de la côte occidentale de l’Afrique compris entre la baie de l’Ouest ( Bahia del Oeste) et le Cap Bojador [xviii].

On notera en particulier que la zone sur laquelle s’étend le protectorat espagnol n’est pas définie en profondeur, mais simplement en distance le long de la côte, soit de la latitude de Cap Bojador (lat. 26° 8’ N) et celle de la Baie de l’Ouest (lat. 20° 51’ N). Seules, la Grande-Bretagne et la France firent des réserves [xix].

Paris fit remarquer que les limites méridionales du nouveau territoire espagnol contigu à la possession française de Mauritanie (Sénégal) devraient être fixées par les deux parties conjointement. La réserve de Londres fut levée une fois informée que l’Espagne assurerait aux étrangers – en particulier aux Anglais de Cap Juby – la liberté de commerce et de pêche dans cette possession pendant vingt ans, conformément à ce qui avait été décidé par la Conférence de Berlin de 1885 [xx].

Si les possessions espagnoles étaient limitées au Sud par l’existence de possessions françaises, il ne semble pas que l’Espagne ait eu la moindre conscience d’une limitation analogue pour le Nord, sous réserve de l’implantation britannique à Cap Juby. En effet, Bonelli dans sa conférence précitée, exprimait le vœu que l’on étende les possessions espagnoles au-delà du Cap Bojador, jusqu’au Maroc, dont il fixait la limite Sud à Santa Cruz de Agadir. Il se disait cependant conscient de l’énormité de l’entreprise [xxi]

En mars 1885, la factorerie établie sur la péninsule de Rio de Oro fut attaquée par les tribus voisines et les rescapés s’enfuirent aux Canaries. En juin, le gouvernement espagnol envoya un détachement militaire commandé par le capitaine Dixon José Chacon pour rétablir l’ordre et permettre un nouveau départ au comptoir commercial [xxii].

Le 10 juillet fut proclamé un décret royal créant, pour le territoire mis sous protectorat espagnol, un commissaire royal. Selon l’article 4 du décret, le commissaire royal :

« Aura en outre la faculté de conclure des traités avec les indigènes, ainsi que de prendre possessions des terrains (terrnos) qui n’ont pas de propriétaire (dueno) connu, en rendant compte dans les deux cas au Gouvernement pour due approbation » [xxiii]

C’est Bonelli qui fut choisi comme commissaire royal et qui, installé à Rio de Oro, organisa deux voyages en septembre et novembre 1885, pour reprendre contact avec les tribus indigènes et leur démontrer « la sincérité des positions espagnoles en faveur du développement commercial et le grand intérêt apporté à la formation d’un port qui satisferait les besoins de cette vaste région » [xxiv]. Il obtint aussi l’indemnisation des victimes des incidents de mars 1885 [xxv].

Au cours ces deux voyages, des contacts furent noués avec des représentants des tribus de Bu-Amar, Ulad Delim, Ulad Tsiderarin et Erguibats. En particulier, des rencontres fructueuses eurent lieu avec Saad Bu, frère du Cheik Ma el Ainin, et avec le cheik Uld el-Aida entouré d’un très grand nombre de représentants des tribus voisines venus le féliciter.

L’ EXPEDITION D’ALVAREZ PEREZ ET DE CAMPOS MOLES DANS LE TEKNA ET LE SAQUIET EL HAMRA.

La Société de géographie de Madrid organisa une nouvelle expédition, cette fois pour explorer et prendre possession des territoires entre le cap Bojador et l’oued Draa. Elle choisit à cette fin Don José Alvarez Pérez, ancien consul d’Espagne à Mogador et grand connaisseur du Sous et du Noun [xxvi].

L’expédition reconnut ainsi le port d’Ouina o’ Meano, Aryila ou Puerto Cansado, la factorerie anglaise établie à cap Juby, la crique de las Matas de los Majoreros et l’embouchure du Saquiet el Hamra.

En cours de route, Alvarez Pérez passa des traités avec plusieurs chefs indigènes afin d’établir le protectorat de l’Espagne sur tout le littoral entre l’oued Draa et le cap Bojador et une partie de l’intérieur, en particulier le bassin du Saquiet el Hamra [xxvii].

Dans la brève relation de son voyage qu’il fit dans la Revista de Geografia comercial [xxviii], José Alvarez Pérez explique ce qui suit :

« Les tribus avec lesquelles j’entrai en relations sont :

1° les Beni Zorguin ou Izargnitin, proches de la côte,

2° les Ait Moua-ou-Ali qui habitent l’intérieur.

Les limites de leur territoire sont, du Nord au Sud, le fleuve Chebaika et le Cap Bojador, et de l’Ouest à l’Est, l’Atlantique et les affluents les plus orientaux de la Saguia-el-Hamra, même proche de Tindouf.

Les chefs respectifs de ces tribus, à savoir Embark-ben-Mohamed et mohamed-ben-Bellal, manifestèrent le désir le plus vif de voir s’installer des établissements commerciaux à Matas de los Majoreros et à Boca del Meano, et d’étendre les relations avec les habitants des Canaries dont ils ont une connaissance circonstanciée à cause du commerce qui, depuis des siècles – même s’il est d’une importance réduite – est entretenu avec les pêcheurs de l’archipel. A cet effet, les chefs émirent l’idée d’un traité solennel qui les rendrait compatriotes des Canariens.

Ayant admis cette idée conditionnellement, c’est-à-dire sous réserve de ce qu’accorderont le moment voulu, la Société que je représentais et le Gouvernement de la nation, nous convînmes de certaines bases, et pour les revêtir de la solennité, ils chargèrent Mohamed-ben-Ali, de la tribu des Beni Zorguin qui se transporta avec moi, dans une des trois goélettes qui étaient au service de l’expédition (el Arico) à l’île de Lanzarote. Là nous établîmes devant le notaire Don Antonio M. Manrique, un traité de commerce et de protection. » [xxix]

Par ce traité – dont on trouvera le texte ci-après en Annexe IV bis – les deux chefs au nom de leurs tribus, se plaçaient sous la protection de la Société espagnole de Géographie commerciale et acceptaient d’avance celle du gouvernement espagnol, si celui-ci voulait bien la leur accorder. La Société s’engageait à payer aux chefs un traitement mensuel de 15 duros en échange de la défense par ceux-ci des magasins de la Société.

Alvarez Pérez établit, en effet, une factorerie à Jouinetz Alioua, Ouina o’ Meano, mais elle devait être abandonnée quelque temps après [xxx].

Quoi qu’il en soit de cette expédition, le gouvernement espagnol de Sagasta refusa d’établir sur la région un protectorat et, partant, de le notifier aux puissances [xxxi].

Torres Campos prétend que le gouvernement espagnol aurait accepté (vers 1894) l’acquisition de ce territoire, en donnant des instructions au ministre d’Espagne à Bruxelles pour qu’il soutienne les droits de l’Espagne devant l’Association africaine de la Croix-Rouge [xxxii]. Cette information est isolée et au demeurant non confirmée.

à suivre –

suite des missions commerciales, état de la présence espagnole en 1900 et les questions du Cap Blanc et de l’Adrar

[i] - Voyez : GARCIA-GALLO DE DIEGO, Alfonso, Los titulos juridicos de la integracion de los territorios africanos en la monarquiaespanola, Archivos del instituto de Estudios Africanos, XVIII, n° 69, pp. 57 à 70 ; VILAR, Juan Bautista, Espana en Argelia, Tunez, Ifni y Sahara, durante el siglo XIX, Instituto de Estudios Africanos, Consjeo superior de investiganciones cientificas, Madrid, 1970.

[ii] - VILAR, op. cit., p. 103

[iii] - SANCHEZ, José Guillermo R., El Sahara occidental, Madrid, 1932.

[iv] - VILAR, op. cit., pp. 103-104

[v] - SANCHEZ, J.G.R., op. cit., p. 3 et VILAR, op. cit., p. 104. V. aussi DURO, Cesareo Fernadez, Lors derechos de Espana en la Costa del Sahara discutidos por la sociedad de geografia de Paris, Boletin de la Sociedad de Madrid, tome XXI, Enero 1886, p. 54. Cet auteur cite l’ouvrage suivant : Pedro de LA PUENTE, capitan de fregata, Informe sobre las pesquerias de los canarios en la costa de Africao, publicado de Real orden, Madrid, 1882, et Informe sobre la pesca en la Gran Canaria y en los bancos de Africa, mandado por Real orden, Madrid, 1885.

[vi] - TORRES CAMPOS, Don Rafael, L’Espagne en Afrique, Revue de droit international et de législation comparée, 1892, pp. 441-475, spéc. p. 457.

[vii] - COELLO, Francisco, Territorios adquiridos par Espana por la Sociedad espanola de africanistas y colonistas en la costa occidental de Africa, Boletin de la Sociedad Geografica de Madrid, vol. XVIII, 1885, n° 5-6, Mayo-Junio, p. 358.

[viii] - COELLO, Francisco, op. cit., p. 376

[ix] - Ibidem, p. 377.

[x] - Ibidem, p. 378.

[xi] - TORRES CAMPOS, op. cit., p. 457

[xii] - COELLO, F., op. cit., p. 379.

[xiii] - Voyez-en le récit dans BONELLI, Don Emilio, Nuevos territorios espanoles de la Costa del Sahara (Conferencia del 7 abril 1885), Boletin de la Sociedad Geografica de Madrid, XVIII, n° 5-6, Mayo-Junio 1885, pp. 333-351.

[xiv] - Il s’agissait de petites maisons préfabriquées amenées d’Espagne. Celles de Rio de Oro étaient protégées par la goélette Ines et celles de Cap Blanc par le ponton Libertad, VILAR, op. cit., p. 105. Cette dernière était d’ailleurs installée en réalité au faux Cap Blanc. V. infra.

[xv] - Voyez texte et traduction en Annexe I.

[xvi] - BONELLI, op. cit., B.S.G.M., 1885, p. 351.

[xvii] - V. OLIVART, Marquis de, Colleccion de los Tratados, Convenios y documentos internacionales, vol. 9 de la collection complète, Regencia de Dona Marie Cristina, vol. I, 1885, 26 novembre 1890, p. 500, note (2).

[xviii] - Voyez texte et traduction en Annexe II

[xix] - Voyez en Annexe III les textes de la notification espagnole et de la réponse anglaise.

[xx] - VILAR, op. cit., p. 106.

[xxi] - BONELLI, op. cit., p. 342.

[xxii] - SANCHEZ, J.G.R., op. cit., p. 4.

[xxiii] - voite texte et traduction en Annexe IV.

[xxiv] - BONELLI, E., Viajes al interior del Sahara, Boletin de la Sociedad Geografica de Madrid, tomo XXI, n°5-6, Nov. y Dec. 1886, pp. 324-338, spéc. p. 333.

[xxv] - Ibidem, p. 335.

[xxvi] - VILAR, J.B., op. cit., p. 111.

[xxvii] - COELLO, Don Francisco, Sumaria relacion de los viajes y exploraciones hechos por los espanoles en el presente siglo, Boletin de la Sociedad geografica de Madrid, tomo XXX, n° 4, Abril 1891, pp. 177-186, spéc. p. 179. Le même article est reproduit dans la Revista de Geografia comercial, ano VI, Abril de 1891, num. 92, pp. 115 et ss.

[xxviii] - Expedicion al Sahara – En El Seguia-El-Hamra, Revista de Geografia comercial, ano II, 1er nov. 1886 – 31 enero 1887, num. 25 à 30, pp. 8-10.

[xxix] - V. aussi LA CHAPELLE, F. de, Les Tekna du Sud marocain, Afrique française, novembre 1933, pp. 643-644 ; SANCHEZ (op. cit., p. 5) situe ces événements en mai 1886 ; COELLO, D.F., Sumaria, op. cit., p. 179.

[xxx] - VILAR, J.B., op. cit., p. 112.

[xxxi] - VILAR, J.B., ibidem, et TROUT, Franck E., Morocco’s Sahara Frontiers Genève, Editions Droz, 1969, p. 152 en note.

[xxxii] - TORRES-CAMPOS, Don Rafael, dans un article au Boletin de la Sociedad Geografica de Madrid : El abandono de Rio de Oro, tome XXXVI, n° 9-10, Sept. Oct. 1894, p. 369.



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